REGLEMENT INTÉRIEUR

École maternelle Robert Desnos– Tremblay-en-France

ADMISSION

Les enfants de 3 ans ou qui atteindront cet âge au plus tard le 31 décembre de l’année en cours sont  admis à l’école maternelle.

L’admission est enregistrée par la directrice sur présentation du certificat d’inscription délivré par la mairie.

La radiation est effectuée sur la demande écrite d'un ou des parents.

En cas de changement d'école, un certificat de radiation émanant de l'école d'origine est exigé.

FREQUENTATION ET OBLIGATION SCOLAIRE – ACCUEIL DES ÉLÈVES

La fréquentation régulière de l’école maternelle est obligatoire. Les familles peuvent à titre exceptionnel formuler une demande écrite,  auprès de l’Inspectrice de l’Éducation nationale, afin d'obtenir une dérogation.   L'assiduité étant un préambule à la réussite scolaire,  cette période d'adaptation  devra être la plus courte possible.

Les absences sont consignées chaque demi-journée dans un registre d’appel tenu par le maître. Dans chaque école, les taux d’absences sont suivis classe par classe. En cas d’absence de leur enfant, les parents sont tenus d’en faire connaître dans les plus brefs délais les motifs. S’il s’agit d’une absence prévisible, cette information doit être donnée préalablement avec indication des motifs.

En cas d’absences répétées d’un élève, justifiées ou non, le directeur de l’école engage avec les personnes responsables de l’enfant un dialogue sur sa situation.

Si les démarches entreprises en direction des parents et de l’élève n’ont pas d’efficacité, si l’assiduité de l’élève n’est pas rétablie, le dialogue avec les parents étant considéré comme rompu, le directeur d’école transmet le dossier individuel de suivi de l’absentéisme de l’élève au directeur académique. L'enseignement est dispensé dans le cadre d'une semaine quatre jours.

Des activités pédagogiques complémentaires (APC) viennent s'ajouter aux 24 heures d'enseignement hebdomadaires. Elles sont organisées et assurées par les enseignants et se déroulent en groupes restreints. Il peut s'agir d'une aide aux élèves rencontrant des difficultés dans leurs apprentissages, d'un accompagnement dans leur adaptation à la maternelle ou d'une activité prévue par le projet d'école. Les parents sont informés de la proposition de participation qui peut leur être faite par l'équipe enseignante.

Les horaires de la classe sont :

·         LUNDI, MARDI, JEUDI et VENDREDI   : 8h30 – 11h50 et 13h50 – 16h30

Pour accueillir les enfants, les portes sont ouvertes à 8h20 et à 13h40.

Pour assurer la sécurité des enfants, les portes sont fermées à 8h30 et à 13h50.

Chaque famille doit prendre ses dispositions pour respecter les horaires, notamment pour que l’enfant ne reste pas après les heures de sorties.

A l'issue des heures de classe, les enfants sont remis soit au représentant légal, soit à toute personne nommément désignée par le représentant légal et par écrit. Le cas échéant, ces personnes se prêtent aux vérifications nécessaires de leur identité.  Les enfants peuvent aussi être pris en charge par un service de garde ou de cantine.

En dehors des horaires scolaires, les prises en charge des enfants sont de la responsabilité de la Municipalité : temps de repas, les accueils du matin et du soir.

VIE SCOLAIRE

1-      Attitudes et comportements scolaires

Les élèves, comme leur famille, doivent s’interdire tout comportement, geste ou parole, qui porterait atteinte à la fonction ou à la personne de l’enseignant et au respect dû à leurs camarades ou aux familles de ceux-ci. De même, l’enseignant, comme tout membre de la communauté scolaire s’interdit tout comportement, geste ou parole qui traduirait indifférence ou mépris à l’égard de l’élève ou de sa famille ou qui serait susceptible de blesser la sensibilité des enfants.

Toutes les formes de discrimination, tout harcèlement discriminatoire portant atteinte à la dignité de la personne, tout propos injurieux ou diffamatoire sont interdits à l'école.

Quand le comportement d’un enfant perturbe gravement et de façon durable le fonctionnement de la classe ou met en danger sa sécurité et/ou celle des autres enfants dans le cadre scolaire, sa situation doit être soumise à l’examen de l’équipe éducative qui proposera des mesures adaptées et validées par l’Inspectrice de l’Éducation Nationale.

2-      Laïcité

Conformément aux dispositions de l'article L.411-5-1 du Code de l’Éducation, le port de signes ou de tenues par lesquels les élèves manifestent leur appartenance religieuse est interdit.

Les principes de laïcité et de neutralité sont des principes fondamentaux de l'école républicaine.

La charte de la laïcité affichée dans tous les établissements scolaires le précise (en annexe).

3-      Hygiène, santé, sécurité

Les enfants doivent se présenter à l’école en bon état de santé et de propreté, sans fièvre ni maladie contagieuse. Tout enfant présentant des signes apparents de maladie sera rendu à la famille.

Les maladies contagieuses doivent être signalées et un certificat de non contagion établi par le médecin sera demandé pour le retour de l’enfant.

Les médicaments ne peuvent absolument pas être administrés à l’école sauf dans les cas particuliers ou un Projet d’Accueil Individualisé (PAI) est établi par le médecin scolaire auparavant. Dans ce cas, seuls les médicaments indiqués dans le PAI pourront être données suivant les modalités précisées par le PAI.

Les cheveux doivent être régulièrement surveillés et traités en cas de présence de lentes ou de poux.

En cas de port de lunettes, il faut signaler à l’enseignant si l’enfant doit les conserver pendant les activités sportives et les récréations.

4-      Surveillance

Au sein de l’école, les élèves sont sous la responsabilité des enseignants. Pour les accompagner au cours des diverses activités, peuvent intervenir : des  ATSEM, des agents de statut communal ainsi que des EVS.

-          Des intervenants extérieurs dans le cadre des activités physiques et sportives, occasionnels ou réguliers, mais devant systématiquement bénéficier d’un agrément accordé par le DSDEN (Directeur des Services Départementaux de l’Education Nationale).

-          Des parents volontaires bénévoles sollicités par les enseignants

5-      Sécurité

Les locaux sont confiés à la direction, responsable de la sécurité des personnes et des biens sur le temps scolaire.

Sécurité : des exercices ont lieu suivant la législation en vigueur (incendie, PPMS…)

6-      Objets et vêtements

L’enfant  n’est pas autorisé à être en possession d’argent, d’objets en verre, coupants, tranchants ou pointus, d’allumettes, de médicaments, de nourriture,  de jouets divers dans l’enceinte de l’école.

Par mesure de sécurité, les écharpes  sont interdites. Le port de bijoux, même fantaisie est à éviter.

Pour éviter toute perte ou échange de vêtements, ceux-ci doivent être marqués au nom et prénom de l’enfant. En aucun cas, l’école ne peut être tenue pour responsable en cas de perte.

7-      Correspondance avec les familles

Une réunion d’information générale est organisée en début septembre. Au cours de l’année scolaire, d’autres réunions sont prévues aux dates établies par l’équipe éducative et suivant les nécessités de chaque classe.

Le cahier de liaison : Il doit être lu, signé  et retourné à l’école dans les plus brefs délais.

La directrice comme les enseignants peuvent solliciter ou être sollicités pour un entretien avec la famille afin d’évoquer le travail ou le comportement d’un enfant. Il est nécessaire de prendre rendez-vous par l’intermédiaire du cahier de liaison et d’accorder un délai afin que les 2 parties s’organisent pour préparer l’entretien. La messagerie  électronique de l'école peut aussi être utilisée afin de faciliter la communication.

Les fiches de renseignements sont un outil pour assurer la sécurité des enfants et permettre à l’école de pouvoir joindre les parents en cas d’urgence. Donc, il est impératif de prévenir l’école en cas de changement de ses coordonnées.

Le règlement intérieur de la maternelle Robert Desnos est établi par le conseil d’école en conformité avec les dispositions du règlement départemental qui peut être consulté à l’école.